ACPT AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER
Présentation de la marque ACPT AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER
Déposée le 21 janvier 1985 par LEPORT Félix auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST MALO), la marque française « ACPT AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ACPT AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332046.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACPT AMELIORATION ET CONSERVATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER est expirée depuis le 21 janvier 1995.
LEPORT Félix a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18